Louis de Broissia

Matthieu Ricard au Sénat

Louis de Broissia a reçu, au nom du Groupe d’information sur le Tibet, Matthieu Ricard, interprète du Dalaï Lama pour évoquer, devant la presse, les questions du génocide culturel subi par le peuple tibétain, de l’invasion démographique chinoise, et des Jeux Olympiques de Pékin.

Les maires ruraux à l'honneur

L'association  des Maires Ruraux de France a fait parvenir à toutes les communes de moins de 3 500 habitants un ouvrage aussi pratique qu'authentique puisque rédigé par des élus ruraux, pour les élus ruraux; "l'Abrégé de dépannage administratif à l'usage des maires ruraux".

Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce guide en libre téléchargement sur le site de l'association en cliquant ici. 

Propositions Attali : les inquiétudes

Suite aux inquiétudes provoquées par les propositions du rapport Attali, j'ai reçu début mars au Conseil Général des représentants des coiffeurs et taxis de Côte d'Or. J'ai ensuite immédiatement informé le Premier Ministre de cette rencontre. Il m'a encouragé à continuer ces démarches de dialogues et m'a assuré que le Gouvernement ayant reçu les représentants nationaux de ces deux professions accordait la plus grande importance à la concertation.

Le très haut débit pour tous

Faire bénéficier du très haut débit à leurs administrés est un défi auquel les collectivités territoriales doivent répondre. Pour assurer ce service public local, elles peuvent intervenir au titre de l'aménagement numérique de leur territoire. Ce droit leur est reconnu dans le nouvel article L. 1425-1 du CGCT.
Louis de Broissia, conscient de la lourde responsabilité qui pèse sur les élus locaux en la matière, est co-signataire de la proposition de loi relative au service public local du très haut débit.
Déposée par son collègue Philippe Leroy, sénateur de la Moselle, cette proposition de loi vise :

• à sécuriser les conventions conclues par les collectivités territoriales pour le déploiement de leurs réseaux dans le cadre de délégation de service public
• à faciliter le déploiement du service public local de très haut débit pour les abonnés.

Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter Louis de Broissia et son équipe parlementaire.

Le Médiateur de la République à nos côtés

Louis de Broissia a fait appel à Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, qui a répondu présent.
Un ancien chef d'entreprise qui avait du fermer il y a un an son établissement s'est vu confronté aux difficultés d'indemnisation par l'assurance chômage. Son dossier ayant été bloqué lors d'un transfert de caisses ASSEDIC d'un département à un autre, il n'a pas pu faire valoir ses droits durant plus de huits mois, le conduisant à une situation des plus précaires. Après intervention de Louis de Broissia auprès du Médiateur de la République, le dossier a été réetudié et l'erreur réparée; le solde des droits suspendus à été versé à son bénéficiaire, le tirant ainsi d'une situation difficile.